Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 23063 posée par M. Franck Sérusclat

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1992
Pertinence
Question n° 09411 posée par M. Louis Brives

Scolarité des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1995
Pertinence
Question n° 18268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Intégration scolaire des élèves handicapés

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence
Question n° 10391 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Intégration scolaire des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

20/08/1998
Pertinence
Question n° 11624 posée par M. Nicolas About

Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1998
Pertinence
Question n° 11704 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1998
Pertinence
Question n° 12540 posée par M. Adrien Gouteyron

Création de postes d'instituteurs spécialisés pour enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

03/12/1998
Pertinence
Question n° 13688 posée par M. Thierry Foucaud

Difficultés de scolarisation des enfants et adolescents victimes d'un handicap mental

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1999
Pertinence
Question n° 14055 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion des enfants légèrement handicapés dans les classes ordinaires des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14056 posée par M. Emmanuel Hamel

Reconnaissance des classes d'intégration scolaire pour certains enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1999
Pertinence