Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 10514 posée par Mme Marie Mercier

    Revalorisation du métier d'assistant maternel et de l'accueil individuel

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0705G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Politique familiale

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0801S posée par Mme Françoise Gatel

    Représentativité des élus locaux au sein du conseil d'administration de la caisse nationale des allocations familiales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07606 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de places dans les crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0553S posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05407 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accueil et encadrement des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00812 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Manque de puéricultrices dans les crèches

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

    Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

    Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02671 posée par Mme Victoire Jasmin

    Situation de la petite enfance en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible