Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 04547 posée par M. Marcel Lucotte

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04568 posée par M. Edouard Le Jeune

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04459 posée par M. Paul Girod

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04505 posée par M. Gérard Miquel

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04448 posée par M. Jacques Legendre

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 04334 posée par M. Jean Grandon

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04361 posée par M. Georges Berchet

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 04246 posée par M. Rémi Herment

    Diversification des activités d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 04275 posée par M. Bernard Dussaut

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 04286 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte