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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
127 questions
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Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
Pertinence
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Question n° 07616 posée par M. Marcel Bony
Amendement CRETON : suites de la visite d'un sous-directeur du ministère des affaires sociales, > de la santé et de la ville dans le département du Puy-de-Dôme
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0128S posée par M. Marcel Bony
Financement du maintien des jeunes adultes handicapés dans les établissements d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 00480 posée par M. Michel Sergent
Extension de l'allocation aux adultes handicapés aux jeunes de dix-huit ans orientés en session exceptionnelle par la COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20783 posée par M. Yves Guena
Dévalorisation des allocations servies aux handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 20388 posée par M. Jacques-Richard Delong
Revalorisation des allocations aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20335 posée par M. Georges Mouly
Revalorisation des allocations servies aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 19436 posée par M. Marcel Lesbros
Prise en charge des jeunes handicapés au-delà de vingt ans dans les établissements spécialisés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 19242 posée par M. Paul Girod
Revalorisation des prestations versées aux handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 19297 posée par M. Roland du Luart
Revalorisation des prestations servies aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence