Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07616 posée par M. Marcel Bony

    Amendement CRETON : suites de la visite d'un sous-directeur du ministère des affaires sociales, > de la santé et de la ville dans le département du Puy-de-Dôme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0128S posée par M. Marcel Bony

    Financement du maintien des jeunes adultes handicapés dans les établissements d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19436 posée par M. Marcel Lesbros

    Prise en charge des jeunes handicapés au-delà de vingt ans dans les établissements spécialisés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18140 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Prise en charge des handicapés placés dans des établissements situés à l'étranger

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13703 posée par M. Roger Besse

    Prise en charge par le département de certains frais de séjour en établissements d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12471 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Accueil des personnes handicapées dans les établissements d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible