Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

Question n° 02941 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures de réadaptation, de rééducation et de reclassement des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 12471 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Accueil des personnes handicapées dans les établissements d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Handicapés

08/11/1990
Pertinence
Question n° 13703 posée par M. Roger Besse

Prise en charge par le département de certains frais de séjour en établissements d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Handicapés

07/02/1991
Pertinence
Question n° 13982 posée par M. Edouard Le Jeune

Respect de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

28/02/1991
Pertinence
Question n° 15618 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Revalorisation des prestations en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/06/1991
Pertinence
Question n° 15874 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16870 posée par M. Edouard Le Jeune

Insuffisance de la revalorisation des prestations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

22/08/1991
Pertinence
Question n° 17797 posée par M. Georges Mouly

Pouvoir d'achat des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

17/10/1991
Pertinence
Question n° 17897 posée par M. Henri Collette

Rattrapage des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

24/10/1991
Pertinence