Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

  1. Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07616 posée par M. Marcel Bony

    Amendement CRETON : suites de la visite d'un sous-directeur du ministère des affaires sociales, > de la santé et de la ville dans le département du Puy-de-Dôme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0128S posée par M. Marcel Bony

    Financement du maintien des jeunes adultes handicapés dans les établissements d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00285 posée par M. Jean Grandon

    Prise en charge à 100 p 100 des infirmes pupilles de la nation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00480 posée par M. Michel Sergent

    Extension de l'allocation aux adultes handicapés aux jeunes de dix-huit ans orientés en session exceptionnelle par la COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20783 posée par M. Yves Guena

    Dévalorisation des allocations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20388 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Revalorisation des allocations aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20335 posée par M. Georges Mouly

    Revalorisation des allocations servies aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19436 posée par M. Marcel Lesbros

    Prise en charge des jeunes handicapés au-delà de vingt ans dans les établissements spécialisés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19242 posée par M. Paul Girod

    Revalorisation des prestations versées aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible