Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
81 questions
-
Question n° 18381 posée par M. Philippe Nogrix
Retraites des personnes invalides
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 02948 posée par M. Denis Badré
Statut des personnes en voie de précarisation
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 02698 posée par M. André Dulait
Mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01841 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Stationnement des personnes à mobilité réduite sur les places réservées aux handicapés
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00408 posée par M. Pierre Hérisson
Conditions d'octroi du macaron GIC aux personnes handicapées
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 17001 posée par M. André Dulait
Redéfinition de la notion de handicap et de travailleur handicapé
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 18430 posée par M. Edouard Le Jeune
Prise en charge des personnes handicapées de plus de vingt ans
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 14697 posée par M. Edouard Le Jeune
Accueil des handicapés ayant atteint l'âge de vingt ans
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 12473 posée par M. Edouard Le Jeune
Déficit en places dans les structures d'accueil pour les personnes handicapées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 11292 posée par M. Edouard Le Jeune
Centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence