Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 18059 posée par M. Georges Berchet

Revalorisation des prestations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18070 posée par M. Georges Gruillot

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18085 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18091 posée par M. Amédée Bouquerel

Evolution des ressources des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18093 posée par M. Joël Bourdin

Evolution des ressources des adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18098 posée par M. René Régnault

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18100 posée par M. Michel Doublet

Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18101 posée par M. Louis Souvet

Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18102 posée par M. Jean Chamant

Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18103 posée par M. Pierre Lacour

Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence