Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
40 questions
-
Question n° 00755 posée par M. Michel Alloncle
Modalités de la suppression de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 01330 posée par Mme Paulette Fost
Handicapés : fonctionnement de la commission technique nationale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 01882 posée par M. Jean Cauchon
Allocation pour les orphelins de guerre infirmes et allocation adultes handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani
Personnes handicapées mentales
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 02113 posée par M. Henri Belcour
Politique et réglementation en faveur des handicapés profonds
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 02324 posée par M. Jean Barras
Français résidant à l'étranger : délivrance des cartes d'invalidité aux handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille
Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 03869 posée par M. José Balarello
Maintien en établissement d'éducation spéciale des handicapés de plus de vingt ans
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 07358 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation des handicapés et de leur famille
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 08164 posée par M. Georges Mouly
Conséquences de l'application de l'amendement Creton
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence