Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 00363 posée par M. André Bohl

Allocation aux adultes handicapés: extension de l'attribution

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00715 posée par Mme Paulette Fost

Décisions de la Cotorep

Réponse du ministère : Handicapés

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00755 posée par M. Michel Alloncle

Modalités de la suppression de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01330 posée par Mme Paulette Fost

Handicapés : fonctionnement de la commission technique nationale

Réponse du ministère : Handicapés

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01809 posée par M. Hubert Haenel

Ressources des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01882 posée par M. Jean Cauchon

Allocation pour les orphelins de guerre infirmes et allocation adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03221 posée par M. Hubert Haenel

Ressources des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence