Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 18494 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 21017 posée par M. Adrien Gouteyron

Insertion professionnelle des jeunes handicapés

Réponse du ministère : Travail

30/04/1992
Pertinence
Question n° 01773 posée par M. Louis Moinard

Couverture sociale de certains handicapés

Réponse du ministère : Travail

24/06/1993
Pertinence
Question n° 02473 posée par M. Pierre Mauroy

Accès des personnes handicapées à une indemnisation au titre de demandeur d'emploi lors du non-renouvellement de leur allocation adultes handicapés

Réponse du ministère : Travail

12/08/1993
Pertinence
Question n° 11130 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation financière des personnes malades, handicapées ou accidentées

Réponse du ministère : Travail

15/06/1995
Pertinence
Question n° 11185 posée par M. Roland Huguet

Allocation adultes handicapés

Réponse du ministère : Travail

15/06/1995
Pertinence
Question n° 12473 posée par M. Edouard Le Jeune

Déficit en places dans les structures d'accueil pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Travail

26/10/1995
Pertinence
Question n° 13125 posée par M. Alain Vasselle

Retraite des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

14/12/1995
Pertinence
Question n° 13393 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Retraite des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

11/01/1996
Pertinence
Question n° 13496 posée par M. René Régnault

Retraite des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Travail

25/01/1996
Pertinence