Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02113 posée par M. Henri Belcour

Politique et réglementation en faveur des handicapés profonds

Réponse du ministère : Handicapés

03/11/1988
Pertinence
Question n° 03869 posée par M. José Balarello

Maintien en établissement d'éducation spéciale des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

09/03/1989
Pertinence
Question n° 06266 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'élèves handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

14/09/1989
Pertinence
Question n° 07224 posée par M. Auguste Cazalet

Personnes handicapées : accueil et prise en charge

Réponse du ministère : Handicapés

23/11/1989
Pertinence
Question n° 08172 posée par M. Marcel Vidal

Maintien des personnes handicapées placées dans un établissement d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Handicapés

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08210 posée par M. Alain Gérard

Accueil des handicapés mentaux de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08510 posée par M. Edouard Le Jeune

Jeunes handicapés mentaux âgés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

22/02/1990
Pertinence
Question n° 11295 posée par M. André Fosset

Politique d'accueil des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11582 posée par M. Edouard Le Jeune

Application de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

13/09/1990
Pertinence