Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 19821 posée par M. Jean Arthuis

Adultes handicapés mentaux: financement des foyers occupationnels

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/10/1984
Pertinence
Question n° 22689 posée par M. Daniel Percheron

Adultes handicapés: augmentation du nombre de places dans les CAT

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/03/1985
Pertinence
Question n° 02941 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures de réadaptation, de rééducation et de reclassement des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Situation des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/10/1986
Pertinence
Question n° 00715 posée par Mme Paulette Fost

Décisions de la Cotorep

Réponse du ministère : Handicapés

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01809 posée par M. Hubert Haenel

Ressources des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03221 posée par M. Hubert Haenel

Ressources des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Georges Mouly

Mise en place de centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

29/06/1989
Pertinence