Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

325 questions

Question n° 32832 posée par M. Maurice Janetti

Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Santé

14/02/1980
Pertinence
Question n° 00363 posée par M. André Bohl

Allocation aux adultes handicapés: extension de l'attribution

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 10786 posée par M. Michel Rigou

Réduction de l'allocation pour adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/03/1983
Pertinence
Question n° 19821 posée par M. Jean Arthuis

Adultes handicapés mentaux: financement des foyers occupationnels

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/10/1984
Pertinence
Question n° 22689 posée par M. Daniel Percheron

Adultes handicapés: augmentation du nombre de places dans les CAT

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/03/1985
Pertinence
Question n° 23722 posée par M. André Jouany

Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Marcel Fortier

Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé par les COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/05/1985
Pertinence
Question n° 23804 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé par les COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/05/1985
Pertinence
Question n° 23821 posée par M. Jean Boyer

Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé par les COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/05/1985
Pertinence
Question n° 23857 posée par M. Guy Male

Modalités d'attribution de l'allocation pour adulte handicapé par les COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/05/1985
Pertinence