Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

Question n° 18857 posée par M. Jacques Rocca Serra

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18870 posée par M. Charles Jolibois

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18929 posée par M. Louis Philibert

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18414 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Pouvoir d'achat des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18418 posée par M. Hubert D'Andigne

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18442 posée par M. André Jarrot

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18470 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18478 posée par M. Pierre Dumas

Revalorisation des prestations des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18487 posée par M. François Lesein

Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18489 posée par M. Gérard César

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence