Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 11831 posée par M. Pierre Laffitte

Position du Gouvernement sur les faits relatés dans un livre blanc

Réponse du ministère : Handicapés

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11902 posée par M. Marc Lauriol

Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11909 posée par M. Jacques Valade

Décisions des Cotorep et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11910 posée par M. Louis Souvet

Décisions des Cotorep et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11918 posée par M. Marcel Vidal

Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11949 posée par M. Edouard Le Jeune

Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

11/10/1990
Pertinence
Question n° 11968 posée par M. André Jarrot

Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

11/10/1990
Pertinence
Question n° 11981 posée par M. Marcel Lucotte

Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12019 posée par M. Lucien Lanier

Suites données au " livre blanc " des paralysés de France

Réponse du ministère : Handicapés

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12022 posée par M. Roger Boileau

Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

11/10/1990
Pertinence