Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 14350 posée par M. Michel Crucis

Position du Gouvernement sur les faits relatés dans un livre blanc

Réponse du ministère : Handicapés

21/03/1991
Pertinence
Question n° 13451 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Décisions des COTOREP

Réponse du ministère : Handicapés

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13227 posée par M. Franck Sérusclat

Attribution des allocations pour handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

10/01/1991
Pertinence
Question n° 12584 posée par M. Jean-Paul Bataille

Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12542 posée par M. François Lesein

Décisions prises par les COTOREP et les services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12464 posée par M. Jacques Rocca Serra

Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12484 posée par M. Louis Moinard

Décisions des COTOREP

Réponse du ministère : Handicapés

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12292 posée par M. Serge Vinçon

Décisions des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12396 posée par M. Georges Berchet

Décisions des COTOREP

Réponse du ministère : Handicapés

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12173 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

25/10/1990
Pertinence