Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 05343 posée par M. Alain Fouché

Dispositif favorisant l'emploi des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

07/08/2008
Pertinence
Question n° 24140 posée par M. Pierre Bordier

Adaptation des dispositions relatives à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés dans la FPT pour les métiers soumis à des conditions d'aptitude physique particulières

Réponse du Ministère de la fonction publique

03/08/2006
Pertinence
Question n° 35698 posée par M. Jean Chérioux

Attribution de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Emploi

18/10/2001
Pertinence
Question n° 1002S posée par M. Georges Mouly

Aides financières aux handicapés

Réponse du ministère : Emploi

17/01/2001
Pertinence
Question n° 29257 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Emploi des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 27798 posée par M. Emmanuel Hamel

Transfert aux organismes de sécurité sociale de l'attribution des allocations aux handicapés

Réponse du ministère : Emploi

21/09/2000
Pertinence
Question n° 26724 posée par M. Louis Grillot

Situation des ateliers protégés et des entreprises de travail adapté

Réponse du ministère : Emploi

13/07/2000
Pertinence
Question n° 25140 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion de personnes handicapées au secrétariat d'Etat à la santé et aux handicapés

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25147 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion de personnes handicapées au ministère délégué à la famille et à l'enfance

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 23888 posée par M. Georges Mouly

Calcul des ressources des personnes handicapées âgées

Réponse du ministère : Emploi

30/03/2000
Pertinence