Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
45 questions
-
Question n° 23095 posée par M. Georges Mouly
Réforme du guide-barème concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 14350 posée par M. Michel Crucis
Position du Gouvernement sur les faits relatés dans un livre blanc
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 13451 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Décisions des COTOREP
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 12584 posée par M. Jean-Paul Bataille
Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 12542 posée par M. François Lesein
Décisions prises par les COTOREP et les services d'aide sociale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 12464 posée par M. Jacques Rocca Serra
Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 12484 posée par M. Louis Moinard
Décisions des COTOREP
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 12292 posée par M. Serge Vinçon
Décisions des services d'aide sociale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 12396 posée par M. Georges Berchet
Décisions des COTOREP
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 12173 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence