Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

Question n° 09235 posée par M. Philippe Nachbar

Allocation d'adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/12/1994
Pertinence
Question n° 08471 posée par M. Philippe Madrelle

Insuffisance des ressources des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/11/1994
Pertinence
Question n° 20388 posée par M. Jacques-Richard Delong

Revalorisation des allocations aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/03/1992
Pertinence
Question n° 20335 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation des allocations servies aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

12/03/1992
Pertinence
Question n° 19002 posée par M. Louis Minetti

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

12/12/1991
Pertinence
Question n° 18857 posée par M. Jacques Rocca Serra

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18870 posée par M. Charles Jolibois

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18929 posée par M. Louis Philibert

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18682 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

28/11/1991
Pertinence
Question n° 18700 posée par M. Jacques Valade

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

28/11/1991
Pertinence