Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 09160 posée par M. Marc Lauriol

Fonctionnement de la DRASS d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/12/1994
Pertinence
Question n° 00681 posée par M. Georges Mouly

Critères d'attribution de l'allocation compensatrice

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00480 posée par M. Michel Sergent

Extension de l'allocation aux adultes handicapés aux jeunes de dix-huit ans orientés en session exceptionnelle par la COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 23095 posée par M. Georges Mouly

Réforme du guide-barème concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

15/10/1992
Pertinence
Question n° 12484 posée par M. Louis Moinard

Décisions des COTOREP

Réponse du ministère : Handicapés

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12235 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Décisions des COTOREP

Réponse du ministère : Handicapés

25/10/1990
Pertinence
Question n° 11964 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

11/10/1990
Pertinence
Question n° 11967 posée par M. Serge Mathieu

Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12033 posée par M. Ivan Renar

Décisions prises par les COTOREP et les services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

11/10/1990
Pertinence
Question n° 07338 posée par M. José Balarello

Remplacement des COTOREP par des organismes spécialisés

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/08/1987
Pertinence