Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

244 questions

Question n° 00205 posée par M. Pierre Vallon

COTOREP: application des décisions

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/06/1981
Pertinence
Question n° 07155 posée par M. Francisque Collomb

COTOREP: recrutement

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1982
Pertinence
Question n° 09080 posée par M. Jean Cauchon

COTOREP: fonds social

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/11/1982
Pertinence
Question n° 09841 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Handicapés: amélioration des contrats avec les COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/01/1983
Pertinence
Question n° 10786 posée par M. Michel Rigou

Réduction de l'allocation pour adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/03/1983
Pertinence
Question n° 12028 posée par M. Pierre Bastie

Fonctionnement des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1983
Pertinence
Question n° 13743 posée par M. Marcel Vidal

COTOREP: mauvais fonctionnement

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/10/1983
Pertinence
Question n° 14658 posée par M. Olivier Roux

COTOREP: fonction publique

Réponse du ministère : Emploi

22/12/1983
Pertinence
Question n° 15069 posée par M. Paul Kauss

Fonctionnement des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/01/1984
Pertinence
Question n° 15153 posée par M. Serge Mathieu

Situation du centre d'aide par le travail "Les ateliers Denis Cordonnier" à Dardilly dans le Rhône

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/01/1984
Pertinence