Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 11295 posée par M. André Fosset

Politique d'accueil des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11344 posée par M. Edouard Le Jeune

Délais de réponse aux questions écrites et respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

23/08/1990
Pertinence
Question n° 10120 posée par M. Georges Mouly

Conséquences de l'application de l'amendement Créton

Réponse du ministère : Handicapés

07/06/1990
Pertinence
Question n° 10149 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Difficultés de mise en oeuvre de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

07/06/1990
Pertinence
Question n° 10065 posée par M. Christian Poncelet

Conséquences de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

31/05/1990
Pertinence
Question n° 09542 posée par M. Henri Belcour

Conséquences de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

26/04/1990
Pertinence
Question n° 08164 posée par M. Georges Mouly

Conséquences de l'application de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

01/02/1990
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

20/10/1988
Pertinence
Question n° 01882 posée par M. Jean Cauchon

Allocation pour les orphelins de guerre infirmes et allocation adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

13/10/1988
Pertinence