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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 20757 posée par M. Edouard Le Jeune
Revalorisation des allocations versées aux handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 20665 posée par M. Edouard Le Jeune
Fonctionnement des COTOREP : présence du médecin de l'intéressé
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 17250 posée par M. Edouard Le Jeune
Cohabitation d'enfants et d'adultes handicapés dans une même structure
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 14253 posée par M. Edouard Le Jeune
Bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 13997 posée par M. Edouard Le Jeune
Insuffisance des allocations servies aux handicapés et accidentés de la vie
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11949 posée par M. Edouard Le Jeune
Décisions des COTOREP et des services d'aide sociale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11582 posée par M. Edouard Le Jeune
Application de l'amendement Creton
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11344 posée par M. Edouard Le Jeune
Délais de réponse aux questions écrites et respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 10183 posée par M. Edouard Le Jeune
Renouvellement des cartes d'invalidité des adultes handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence