Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 24654 posée par M. Jean-Luc Bécart

Modalités de versement de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24552 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Inadéquation entre les allocations versées aux handicapés et le coût des structures de placement

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/02/1993
Pertinence
Question n° 24072 posée par M. Jean-Luc Bécart

Insertion professionnelle des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/12/1992
Pertinence
Question n° 21056 posée par M. Marcel Lucotte

Pouvoir d'achat des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

07/05/1992
Pertinence
Question n° 20757 posée par M. Edouard Le Jeune

Revalorisation des allocations versées aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20665 posée par M. Edouard Le Jeune

Fonctionnement des COTOREP : présence du médecin de l'intéressé

Réponse du ministère : Handicapés

09/04/1992
Pertinence
Question n° 18900 posée par M. Jean Boyer

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18545 posée par M. Francisque Collomb

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18577 posée par M. Serge Mathieu

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18601 posée par M. Claude Prouvoyeur

Revalorisation des allocations versées aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence