Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

159 questions

Question n° 34422 posée par M. Pierre Vallon

COTOREP: représentation des associations de handicapés

Réponse du ministère : Santé

04/06/1980
Pertinence
Question n° 00516 posée par M. Pierre Vallon

Cotorep: délais d'attente en seconde section

Réponse du ministère : Santé

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00517 posée par M. Pierre Vallon

Handicapés: travail en entreprises

Réponse du ministère : Santé

06/11/1980
Pertinence
Question n° 01201 posée par M. Louis Virapoulle

Liaison entre l'ANPE et les COTOREP

Réponse du ministère : Travail

13/12/1980
Pertinence
Question n° 00175 posée par M. Jean-Marie Bouloux

COTOREP: soutien extra-professionnel et social aux travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00185 posée par M. André Bohl

Fonctionnement des COTOREP

Réponse du ministère : Travail

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00192 posée par M. André Bohl

Fonctionnement des COTOREP: amélioration

Réponse du ministère : Travail

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00205 posée par M. Pierre Vallon

COTOREP: application des décisions

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00664 posée par M. Georges Treille

Fonctionnement des COTOREP: amélioration

Réponse du ministère : Solidarité

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00849 posée par M. Jean Cauchon

Handicapés: remboursement de frais de déplacement

Réponse du ministère : Solidarité

16/07/1981
Pertinence