Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

630 questions

Question n° 28662 posée par M. Victor Robini

Situation des handicapés

Réponse du ministère : Santé

04/01/1979
Pertinence
Question n° 28724 posée par M. Jean Beranger

Handicapés: application de la loi

Réponse du ministère : Santé

18/01/1979
Pertinence
Question n° 28905 posée par M. Eugène Bonnet

Handicapés adultes: délais de l'attribution de l'allocation

Réponse du ministère : Santé

01/02/1979
Pertinence
Question n° 30437 posée par M. Pierre Salvi

Emploi des handicapés: simplification de procédure

Réponse du ministère : Santé

30/05/1979
Pertinence
Question n° 30578 posée par M. Pierre Louvot

Insertion professionnelle des handicapés: publication des listes d'emplois

Réponse du ministère : Travail

13/06/1979
Pertinence
Question n° 30607 posée par M. Pierre Louvot

Handicapés mentaux: allocation compensatrice

Réponse du ministère : Santé

14/06/1979
Pertinence
Question n° 31891 posée par M. René Ballayer

COTOREP: lenteur du règlement des dossiers

Réponse du ministère : Santé

14/11/1979
Pertinence
Question n° 32832 posée par M. Maurice Janetti

Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Santé

14/02/1980
Pertinence
Question n° 34422 posée par M. Pierre Vallon

COTOREP: représentation des associations de handicapés

Réponse du ministère : Santé

04/06/1980
Pertinence
Question n° 00516 posée par M. Pierre Vallon

Cotorep: délais d'attente en seconde section

Réponse du ministère : Santé

06/11/1980
Pertinence