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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars
Gestion des boues des stations d'épuration
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 00159 posée par M. Jérôme Bascher
Aides aux collectivités dans l'activité d'épandage des boues d'épuration dans le contexte de l'épidémie de covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 15593 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Aide urgente et conséquente au spectacle vivant
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15613 posée par M. Éric Kerrouche
Gouvernance des établissements publics de coopération intercommunale dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence