Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fermeture des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/06/2011
Pertinence
Question n° 18733 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des psychologues du service public

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18363 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/04/2011
Pertinence
Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer

Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16926 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

Situation sanitaire dans le pays de Bray

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/07/2010
Pertinence