Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

297 questions

  1. Question n° 14482 posée par M. François Autain

    Calcul des retraites

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17189 posée par M. François Autain

    Plan de cohésion sociale et avenir des structures d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17521 posée par M. François Autain

    Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22011 posée par M. François Autain

    Composition des conseils d'administration des établissements publics sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22571 posée par M. François Autain

    Extension des mesures de reprise d'ancienneté au corps des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22769 posée par M. François Autain

    Interpellation des étrangers en situation irrégulière dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22770 posée par M. François Autain

    Interpellation des étrangers en situation irrégulière dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22889 posée par M. François Autain

    Situation des structures d'accompagnement des étudiants sourds et malentendants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23669 posée par M. François Autain

    Application de la loi santé publique en matière de message sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne