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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 1283S posée par M. Michel Billout
Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 1137S posée par M. Michel Billout
Avenir des psychologues hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 0924S posée par M. Michel Billout
Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0859S posée par M. Michel Billout
Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0736S posée par M. Michel Billout
Recommandations de la Halde contre les discriminations visant les Roms en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0653S posée par M. Michel Billout
Disparité des effectifs de forces de police en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0547S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0446S posée par M. Michel Billout
Avenir du site industriel « WABCO Vehicle Control Systems »
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence