Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0313G posée par Mme Laurence Rossignol

    Déclarations du Président de la République

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0251G posée par Mme Sabine Van Heghe

    Réforme des retraites et pension minimum à 1 200 euros

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0229G posée par M. Yan Chantrel

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0023G posée par M. Éric Bocquet

    Revendications des salariés des raffineries pétrolières

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2308G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Privatisation du secteur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2273G posée par Mme Céline Brulin

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2276G posée par Mme Monique Lubin

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2174G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Approvisionnement en vaccins contre la covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2178G posée par Mme Chantal Deseyne

    Organisation de la campagne de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2107G posée par M. Bernard Jomier

    Stratégie de lutte face au Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible