Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 02910 posée par Mme Laurence Cohen

    Prise en charge d'un traitement pour le cancer de la prostate

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0671G posée par M. Pascal Savoldelli

    Déclarations relatives aux aides sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09463 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Militaires en congé pour blessure ou maladie

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12032 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12033 posée par Mme Michelle Gréaume

    Généralisation de la mesure « Au labo sans ordo » à l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0921G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13129 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Prévoyance obligatoire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1067G posée par Mme Éliane Assassi

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 1069G posée par M. Claude Malhuret

    Grèves liées à la réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne