Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 12540 posée par Mme Laurence Cohen

    Suicide d'une directrice d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15694 posée par Mme Laurence Cohen

    Culture et Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16101 posée par Mme Laurence Cohen

    Annulation du baccalauréat de Français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16163 posée par M. Fabien Gay

    Adaptation des modalités des concours de l'éducation nationale dans le cadre de la pandémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16377 posée par Mme Michelle Gréaume

    Mise à disposition de masques chirurgicaux et FFP2 pour les infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Gratuité des masques pour les élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18775 posée par M. Pierre Laurent

    Application minimale du protocole sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1511G posée par M. Thomas Dossus

    Renforcement du protocole sanitaire dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne