Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 02051 posée par M. Pierre Laurent

    Dégradation de la salle du Palais Garnier à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02265 posée par Mme Laurence Cohen

    Avenir des antennes locales de la station Fip

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02406 posée par M. Pierre Laurent

    Théâtre de Perpignan

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0146G posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'audiovisuel public

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02555 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'Alliance française à Cuba

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02556 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la Compagnie du Désordre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03114 posée par M. Pierre Laurent

    Procédures-baillons

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03182 posée par M. Pierre Laurent

    Maintien du principe de la « neutralité du net »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03252 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du théâtre du Tarmac

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

    Héritage des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte