Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 02051 posée par M. Pierre Laurent

Dégradation de la salle du Palais Garnier à Paris

Réponse du Ministère de la culture

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02265 posée par Mme Laurence Cohen

Avenir des antennes locales de la station Fip

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02406 posée par M. Pierre Laurent

Théâtre de Perpignan

Réponse du Ministère de la culture

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02556 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la Compagnie du Désordre

Réponse du Ministère de la culture

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03114 posée par M. Pierre Laurent

Procédures-baillons

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03252 posée par M. Pierre Laurent

Situation du théâtre du Tarmac

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03721 posée par M. Éric Bocquet

Pratiques du groupe Canal plus vis-à-vis du droit d'auteur

Réponse du Ministère de la culture

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03830 posée par M. Éric Bocquet

Accessibilité à l'information des personnes sourdes et malentendantes

Réponse du Ministère de la culture

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03969 posée par M. Pierre Laurent

Correcteurs dans l'édition

Réponse du Premier ministre

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04394 posée par M. Pierre Laurent

Salariés des établissements nationaux et labellisés

Réponse du Ministère de la culture

12/04/2018
Pertinence