Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 1751S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin

    Situation des liaisons transmanche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10267 posée par M. Pascal Allizard

    Contrôles autour des ports

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0135S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Suppression de la brigade des douanes de Carteret (Manche)

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0561S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir du trafic transManche et du Nord Cotentin

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02651 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Immigration clandestine kurde

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1024S posée par M. Ambroise Dupont

    Maintien du personnel de la police de l'air et des frontières du port de Ouistreham

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte