Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

    Accès aux soins

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0097G posée par M. Jean-François Rapin

    Migrants à Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0403G posée par Mme Nathalie Goulet

    Réforme des avocats et des avoués

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0349G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0303G posée par M. Jean Arthuis

    Mise en place du RSA

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0255G posée par M. Ivan Renar

    Moyens affectés à la recherche publique

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0483G posée par M. Jean-François Le Grand

    Retraitement des déchets nucléaires par la COGEMA

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0018G posée par M. Philippe de Bourgoing

    Difficultés de l'hôtellerie-restauration dans le Calvados

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible