Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 0043G posée par Mme Nathalie Goulet

    Désenclavement autoroutier dans le département de l'Orne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

    Données statistiques sur les transports en commun

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0416S posée par Mme Nathalie Goulet

    Groupe de travail concernant la ligne SNCF Paris-Granville

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0935S posée par M. Hervé Maurey

    Création d'une gare à Bernay sur la ligne à grande vitesse Paris-Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20279 posée par M. Ambroise Dupont

    Problèmes liés au projet de réservation obligatoire des places sur la ligne Paris-Caen-Cherbourg par la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20341 posée par M. Jean Bizet

    Mise en place d'un système de réservation obligatoire des places sur la ligne Paris-Caen-Cherbourg

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0037S posée par M. Hervé Maurey

    Ligne nouvelle Paris-Normandie

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

    Convention des trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0130S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Réalisation de la ligne nouvelle Paris-Normandie

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible