Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 01516 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Conséquences sur les travaux publics des options budgétaires

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/08/2002
Pertinence
Question n° 28626 posée par M. Marcel Bony

Desserte aérienne de Clermont-Ferrand

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2000
Pertinence
Question n° 06642 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Modernisation de la ligne ferroviaire Caen-Saint-Lô-Rennes

Réponse du ministère : Équipement

09/06/1994
Pertinence
Question n° 03021 posée par M. Robert Pagès

Avenir de l'industrie cimentière

Réponse du ministère : Équipement

07/10/1993
Pertinence
Question n° 02743 posée par M. Jacques Bialski

Conséquences pour les marins français de la concurrence sur les lignes transmanche

Réponse du ministère : Équipement

16/09/1993
Pertinence
Question n° 00049 posée par M. Josselin de Rohan

Situation des armateurs opérant des car-ferries sur la Manche

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 09904 posée par M. Maurice Lombard

Versement transport : notion de lieu de travail

Réponse du ministère : Équipement

24/05/1990
Pertinence
Question n° 06936 posée par M. Jean-Marie Girault

Octroi d'une concession pour la construction et l'exploitation d'une ligne à grande vitesse Paris-Rouen-Le Havre et Caen

Réponse du ministère : Équipement

09/11/1989
Pertinence
Question n° 09742 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en service de l'autobus R 312

Réponse du ministère : Transports

18/02/1988
Pertinence