Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0247S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mise en service du caisson hyperbare du centre hospitalier Louis-Pasteur (CHLP) de Cherbourg-Octeville

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06343 posée par M. Michel Doublet

    Dépistage et prévention des troubles mentaux chez l'enfant et l'adolescent : coordination des travaux sur l'imagerie cérébrale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22615 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Cyclotrons médicaux autorisés dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13604 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Existence d'un nouveau type de scanner

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15660 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consommation de médicaments psychotropes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15284 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consommation de médicaments psychotropes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0622S posée par M. Serge Boucheny

    Mise en place de cyclotrons à Lyon et à Caen

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte