Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

329 questions

  1. Question n° 07956 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Caen: conséquences d'une manifestation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18428 posée par M. Hubert D'Andigne

    Deuxième année d'études de pharmacie à Caen (Calvados): insuffisance de l'effectif des étudiants admis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20000 posée par M. Hubert D'Andigne

    Ecole de puériculture du CHU de Caen (Calvados): frais de scolarité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0622S posée par M. Serge Boucheny

    Mise en place de cyclotrons à Lyon et à Caen

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00061 posée par M. José Balarello

    Conflit entre les banques et les PTT au sujet des cartes à mémoire

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00117 posée par M. André Diligent

    Naissance de la créance d'impôt direct

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01264 posée par M. André Bohl

    Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02625 posée par M. Georges Treille

    Industries du bois et du contreplaqué

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne d'information sur les accidents domestiques des enfants

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04204 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Limite d'âge des magistrats des cours d'appel

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible