Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 00180 posée par M. Pierre Carous

    Problèmes de l'emploi dans la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00191 posée par M. Pierre Carous

    Fermeture éventuelle d'une raffinerie de pétrole dans la région de Valenciennes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 30953 posée par M. Pierre Carous

    Professions libérales: engagements des associations et de leurs membres

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 30954 posée par M. Pierre Carous

    Engagements des centres de gestion agréés et de leurs membres

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02584 posée par M. Pierre Carous

    Difficultés d'ouverture du nouvel hôpital de Valenciennes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00304 posée par M. Pierre Carous

    Réglementation de la circulation routière

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 05377 posée par M. Pierre Carous

    Paiement de droits de mutation au moyen de l'emprunt 4,5%: difficultés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0064G posée par M. Pierre Carous

    Poursuites contre un parlementaire sans demande préalable de levée de son immunité

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 12911 posée par M. Pierre Carous

    Salariés privés d'emploi entreprenant l'exercice d'une profession libérale: versement d'allocations ASSEDIC

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0713S posée par M. Pierre Carous

    Conditions du détachement de fonctionnaires auprès de députés ou de sénateurs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte