Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 00185 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Participation des employeurs à l'effort de construction

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00245 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Crèches familiales: participation des familles et barème des caisses d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00246 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Insécurité de la Nationale 20 entre Arpajon et Boissy (Essonne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00247 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Circulaire relative aux avocats français

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00248 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ecole normale d'instituteurs de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00249 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Collège Pablo Picasso de Saulx-les-Chartreux (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00631 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Communication des comptes rendus des commissions médicales consultatives

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01151 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Avenir du plan informatique pour tous

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01152 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Création d'une antenne de police à Bièvres (Essonne)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01248 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Coût de la carte d'identité pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible