Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 16626 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Collège Jean Moulin de la Norville (Essonne): cours non assurés

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16741 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Remplacement des enseignants en stage de formation continue

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 17703 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du collège M.R. Delalande à Athis-Mons (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1984
Pertinence
Question n° 19010 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Remplacement des enseignants en stage de formation continue

Réponse du ministère : Éducation

16/08/1984
Pertinence
Question n° 20331 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Lycée Timbaud de Brétigny (Essonne): affectation d'un professeur de comptabilité et d'informatique

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1984
Pertinence
Question n° 20692 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures

Réponse du ministère : Éducation

29/11/1984
Pertinence
Question n° 20856 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Surveillance des enfants à la cantine

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1984
Pertinence
Question n° 21975 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Lycée jean-Pierre TIMBAUD de Brétigny (Essonne): nomination d'un professeur de comptabilité et d'informatique

Réponse du ministère : Éducation

14/02/1985
Pertinence
Question n° 22064 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Collège Jean-Zay à Morsang-sur-Orge (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1985
Pertinence
Question n° 22076 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du CES de Guigneville (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1985
Pertinence