Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 17241 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Représentants de l'Etat dans les régions et départements: respect du protocole

Réponse du ministère : Intérieur

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17260 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Orages exceptionnels survenus en aôut 1983 dans le sud de l'Essonne

Réponse du ministère : Intérieur

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17424 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Orthographe du nom de la commune du Plessis Saint Benoist (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

17/05/1984
Pertinence
Question n° 18136 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du poste de police de Morangis (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18623 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Orthographe du nom de la commune du Plessis Saint Benoist (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

26/07/1984
Pertinence
Question n° 20043 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Extension des locaux du commissariat d'Arpajon (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

25/10/1984
Pertinence
Question n° 20654 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du poste de police de Morangis (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

29/11/1984
Pertinence
Question n° 21703 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du poste de police de Morangis (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

31/01/1985
Pertinence
Question n° 23221 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du poste de police de Morangis (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23903 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du commissariat d'Athis-Mons (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

30/05/1985
Pertinence