Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 17240 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Apprentissage de la conduite automobile à Montlhéry (Essonne): conditions de délivrance du permis de conduire

Réponse du ministère : Transports

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17244 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

TGV Atlantique: insonorisation des zones traversées dans l'Essonne

Réponse du ministère : Transports

03/05/1984
Pertinence
Question n° 18159 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Dangers de la RN 20 entre Arpajon-Nord et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)

Réponse du ministère : Urbanisme

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18421 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Profil de la voie TGV sur la commune de Briis-sous-Forges (Essonne)

Réponse du ministère : Transports

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18574 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

TGV Atlantique: insonorisation des zones traversées dans l'Essonne

Réponse du ministère : Transports

19/07/1984
Pertinence
Question n° 20653 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Dangers de la RN 20 entre Arpajon-Nord et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)

Réponse du ministère : Urbanisme

29/11/1984
Pertinence
Question n° 22235 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Conséquences du froid pour les transporteurs routiers

Réponse du ministère : Transports

28/02/1985
Pertinence
Question n° 23007 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Respect des horaires sur la ligne C du RER

Réponse du ministère : Transports

11/04/1985
Pertinence
Question n° 01575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Insécurité de la nationale 20 entre Arpajon et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)

Réponse du ministère : Équipement

19/06/1986
Pertinence