Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 17159 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Essonne: distribution du courrier

Réponse du ministère : Postes

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17704 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Reclassement des receveurs-distributeurs

Réponse du ministère : Postes

31/05/1984
Pertinence
Question n° 18419 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Manque de timbres à 10 centimes après l'augmentation des tarifs postaux

Réponse du ministère : Postes

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18784 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Réexpédition de documents administratifs: enveloppes pré-timbrées et augmentation des tarifs postaux

Réponse du ministère : Postes

02/08/1984
Pertinence
Question n° 22065 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Commune de Coudray Montceaux (Essonne): problèmes de distribution de courrier

Réponse du ministère : Postes

21/02/1985
Pertinence
Question n° 22236 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Problèmes de distribution du courrier dans la zone industrielle de Croix-Blanche à Fleury Mérogis (Essonne)

Réponse du ministère : Postes

28/02/1985
Pertinence
Question n° 23269 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fonctionnement du service des réclamations des PTT

Réponse du ministère : Postes

25/04/1985
Pertinence
Question n° 02422 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Affranchissement du courrier

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

07/08/1986
Pertinence