Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

Question n° 16626 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Collège Jean Moulin de la Norville (Essonne): cours non assurés

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16741 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Remplacement des enseignants en stage de formation continue

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1984
Pertinence
Question n° 17157 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Suppression du forfait journalier pour les adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17158 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17159 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Essonne: distribution du courrier

Réponse du ministère : Postes

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17240 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Apprentissage de la conduite automobile à Montlhéry (Essonne): conditions de délivrance du permis de conduire

Réponse du ministère : Transports

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17241 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Représentants de l'Etat dans les régions et départements: respect du protocole

Réponse du ministère : Intérieur

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17242 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Délai d'établissement des déclarations d'impôt

Réponse du ministère : Budget

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17243 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation des pensionnaires de la maison de retraite de Verrières-le-Buisson (Essonne)

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17244 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

TGV Atlantique: insonorisation des zones traversées dans l'Essonne

Réponse du ministère : Transports

03/05/1984
Pertinence